Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMMONITE
Numéro de dépôt :
1670056
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001
Présentation de la marque AMMONITE
Déposée le 7 juin 1991 par l'association loi 1901 CREER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITE est expirée depuis le 7 juin 2001.
CREER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48